Conditions générales d'utilisation

Propriété

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de: Héloïse ROUSSEL, photographe. Les éléments édités sur ce site, tels que photographies, logos etc... sont protégés par le droit d'auteur et constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, conformément à la loi N° 92-597 du 1er juillet 1992. En conséquence, toute reproduction, publication, diffusion, impression ou utilisation (et notamment sur le réseau Internet), totale ou partielle, est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l'auteur. Toute utilisation abusive est une contrefaçon. Tout transfert sur un autre support ou à une banque de données ou à des tiers et toute reprise de contenu sont interdits sans autorisation écrite préalable de l'auteur. Tout contrevenant s'expose à des sanctions pénales.

Editeur du site

Webmaster: S. RIBEIRO. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site: swwword@gmx.com.

Hébergement

Il est assuré par NUXIT, SARL au capital de 10 000 €
Siège Social
400 avenue Roumanille BP 309
06906 Sophia Antipolis Cedex

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Héloïse ROUSSEL s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique ou une lettre au siège de la société. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté ( www.cnil.fr).